MENTIONS LEGALES

Identification
Collège Olympe Ramé-Decorbin
Rue du collège
Douville
97180 Sainte-Anne
Tél: 0590 88 13 00
Fax: 0590 88 95 82
Email:ce.9710687v@ac-guadeloupe.fr

 

Forme juridique
Directeur de la publication et responsable de la rédaction:
 M Thierry ELISE, Chef d'Etablissement.

 

Conception et réalisation
Réalisation interne à l'établissement. Développé par M. Delawarde, professeur de Technologie et webmestre du site.

 

Fournisseur de l'hébergement
JIMDO

 

Traitement de données
Les informations qui concernent l'usager et qui sont collectées sur le site sont indispensables pour répondre à ses demandes (information, usage d'un forum etc.) et ainsi mieux proposer l'ensemble des services du site. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à l'éditeur de contenu (toutes les coordonnées figurant ci-dessus: adresse/courriel). Ces données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sans consentement préalable de l'usager et elles sont exclusivement destinées à l'éditeur du site à des fins d'enquête et d'analyse. Pour toute information supplémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (http://www.cnil.fr).

 

Propriété intellectuelle
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l'éditeur du site à les utiliser.Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de ses ayant-droit est prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

 

Décharge
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